Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTOIRE A LA 7 TRAITEUR
Mme TCHAFFA DOUNOU ELISABETH

Numéro de dépôt :
3362424
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015
VICTOIRE A LA 7 TRAITEUR de TCHAFFA DOUNOU ELISABETH

Présentation de la marque VICTOIRE A LA 7 TRAITEUR

Déposée le 1 juin 2005 par madame TCHAFFA DOUNOU ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTOIRE A LA 7 TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est madame TCHAFFA DOUNOU ELISABETH domicilié(e) 7, Espace Vieux Village,94460 VALENTON - 94460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TCHAFFA DOUNOU ELISABETH domicilié(e) 7, ESPACE VIEUX VILLAGE,94460 VALENTON - 94460 - France.

La marque VICTOIRE A LA 7 TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOIRE A LA 7 TRAITEUR est expirée depuis le 1 juin 2015.

TCHAFFA DOUNOU ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : VICTOIRE A LA 7 , DOUMA NTI


Mme TCHAFFA DOUNOU ELISABETH - 7, Espace Vieux Village,94460 VALENTON - 94460 - France


Mme TCHAFFA DOUNOU ELISABETH - 7, ESPACE VIEUX VILLAGE,94460 VALENTON - 94460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

• services de restauration (alimentation). • services de traiteur. • location de vaisselle, de linge de tables, chaises et de tables pour mariages et tous évènements. • divertissements et production de spectacles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.